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ULTRADROITE SE LÂCHE TOTALEMENT, EN 2023, LES HEURES LES PLUS SOMBRES !
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Smyled / Don’t forget to smile! ;)
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Le droit français vise à l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle un certain nombre d’exceptions au monopole des auteurs. Parmi ces exceptions, nous retrouvons « la parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre ».
En conséquence, dès lors que l’œuvre est utilisée dans un sens dérivé relevant de la parodie, du pastiche ou de la caricature, l’auteur ne peut en principe l’interdire.
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